L’élément essentiel du consentement étant le dialogue et l’échange de renseignements entre le médecin et le patient, tout ajout qui peut faciliter ce processus est désirable. Les échanges avec le patient avant son consentement au traitement sont d’une grande importance et ne devraient pas être remplacés. Cependant, ces échanges peuvent parfois être grandement facilités par des documents imprimés ou d’autres documents recommandés qui peuvent être remis à l’avance au patient et qu’il peut lire à tête reposée.

Pour les traitements, les examens ou les actes thérapeutiques relativement bien connus, on peut donner au patient les renseignements dont il a besoin sous la forme, par exemple, de feuillets d’information, de brochures ou de ressources électroniques. Ces documents doivent exposer la nature du traitement ou de l’acte proposé, son but et le résultat escompté, les risques significatifs et les complications qui pourraient survenir dans le cas particulier dont il s’agit. De telles ressources devraient inciter le patient à poser des questions sur le traitement et il devrait être clair pour ce dernier qu’il recevra toutes les réponses et tous les renseignements supplémentaires qu’il désire après en avoir fait la lecture.

Les feuillets d’information, les brochures et les autres documents du même type peuvent ne pas s’appliquer dans plusieurs circonstances où il faut obtenir un consentement : aussi, quand on les emploie, doit-on les considérer comme un appoint et non comme un moyen de remplacer les échanges précédant le consentement. Fréquemment, les explications en vue d’obtenir un consentement doivent être adaptées au cas particulier du patient.

Puisque les circonstances dans lesquelles on signe les formulaires de consentement sont si variées, il est en général préférable que les feuillets d’information et autres documents semblables ne fassent pas partie intégrante du formulaire de consentement. Le fait pour le patient de signer le formulaire, et ce faisant de reconnaître qu’il a reçu les renseignements dont il avait besoin, constitue souvent une simple étape administrative qui ne permet pas une révision adéquate des renseignements sur lesquels le patient doit fonder sa décision de subir ou non le traitement. Les documents d’appoint devraient être fournis au patient bien avant le moment de sa signature. De temps à autre, dans leurs commentaires sur les modalités du consentement, les tribunaux ont affirmé d’une manière non équivoque que, sauf dans les cas d’urgence et dans des situations où le temps presse, les patients doivent avoir la possibilité de soupeser les conséquences de ce à quoi ils sont sur le point de consentir.

Les explications en vue d’obtenir un consentement sont parfois données d’une manière plus élaborée par le biais d’un enregistrement vidéo de la discussion au sujet du traitement ou de l’acte proposé au patient. Cette façon de faire est probablement plus applicable dans les cas de chirurgie esthétique mais elle pourrait également être utile dans d’autres circonstances.

Quelles que soient les méthodes d’appoint employées pour mieux informer les patients avant leur consentement, il faut encore insister ici sur le fait qu’elles ne remplaceront jamais le dialogue avec le patient. À des fins de preuve, il serait souhaitable qu’il y ait dans le dossier une note contemporaine attestant que des documents d’appoint ont été remis au patient et que celui-ci, après les avoir examinés, a eu le loisir de poser des questions avant de consentir.

Puisque les actions en justice peuvent être intentées de nombreuses années après le traitement clinique, il est à conseiller de conserver dans des archives les anciennes versions des feuillets d’information ou d’autres documents, sur lesquelles ont été apposées les dates lors desquelles ces documents ont été utilisés, dans l’éventualité où il serait nécessaire d’y recourir lors de difficultés médico-légales qui surviendraient bien après qu’elles aient été remplacées par de nouvelles éditions.

En bref :
Les documents d’appoint ne peuvent se substituer aux explications en vue d’obtenir un consentement; l’élément essentiel du consentement est le dialogue et l’échange de renseignements entre le médecin et le patient.

Les documents d’appoint devraient être fournis aux patients bien avant le moment de signer le formulaire de consentement, de manière à leur donner la possibilité de soupeser les conséquences de ce à quoi ils sont sur le point de consentir.

Il est à conseiller de conserver dans des archives les anciennes versions de documents