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Introduction

Le dictionnaire Le Nouveau Petit Robert définit comme suit le consentement : « Acquiescement donné à un projet; décision de ne pas s’y opposer ».

Dans le domaine de la médecine, l’évolution du droit sur le consentement au traitement médical fait qu’on considère maintenant comme un principe fondamental que « chaque être humain adulte et sain d’esprit a le droit de décider ce qui peut être fait à son corps » . Il apparaît donc évident que les médecins ne peuvent rien faire à un patient, ni pour lui, sans son consentement valide. Ce principe est applicable non seulement aux interventions chirurgicales mais également à toute forme de traitement médical ou d’acte diagnostique qui comporte une atteinte délibérée à la personne.

L’allégation que le consentement au traitement était absent ou inadéquat demeure l’un des plus fréquents motifs d’action en justice contre les médecins. Il est donc important que ces derniers soient bien au fait de leurs obligations juridiques lorsqu’il s’agit d’obtenir le consentement des patients. Aussi espérons-nous que ce livret sensibilisera davantage les médecins à cette question. Il ne constitue pas un traité de droit sur le consentement mais plutôt un guide pratique pour les médecins dans leurs rapports au jour le jour avec les patients.