
LES ÉTAPES DE LA DIVULGATION
Votre approche en matière de divulgation doit être adaptée à la situation afin de répondre aux besoins cliniques, informationnels et émotionnels du patient.
Les événements indésirables les plus communs sont liés aux risques inhérents aux investigations ou aux traitements. Bien que vous deviez discuter de toutes les complications de ce genre avec le patient, en règle générale il est peu probable qu’un processus de divulgation plus officiel soit nécessaire. La plupart de ces complications ne nécessiteront probablement pas une analyse approfondie.
Bon nombre des autres résultats imprévus et événements indésirables, notamment ceux qui sont graves, nécessiteront davantage de discussions avec le patient. Pour ce type d’événements, il est avantageux de procéder à une analyse pour en déterminer les causes. Il est peut s’avérer utile de conceptualiser ce processus comme un dialogue qui se déroule par étapes et s’échelonne sur une certaine période de temps.
Divulgation initiale : Premières communications avec le patient dès que possible après l’événement indésirable, mettant l’accent sur les faits connus ainsi que sur les soins cliniques et le soutien émotif qui seront fournis.
Divulgation subséquente : Discussions subséquentes avec le patient au sujet des faits connus sur les causes du préjudice après une analyse appropriée de l’événement indésirable.
Chaque étape peut comprendre une ou plusieurs discussions (diagramme
B). Il est préférable d’avoir ces discussions lors de rencontres
en face-à-face.

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Divulgation initiale
Les premières communications avec le patient devraient porter principalement sur les faits connus à ce moment : ce qui s’est produit, quelles seront les répercussions sur lui et les mesures qui peuvent être prises pour remédier au préjudice ou le limiter. Même si on reconnaît dès le début qu’un événement indésirable est survenu, le pourquoi et le comment ne seront pas tout à fait déterminés au cours de cette première étape.
Il ne convient pas d’émettre des hypothèses sur les causes du préjudice. Si vous le faites à cette étape et que plus tard ces hypothèses s’avèrent erronées, les conséquences pourraient être importantes. À titre d’exemple, vous pouvez causer chez le patient :
- des inquiétudes inutiles;
- une méfiance envers toute autre information transmise par la suite;
- une perte de confiance dans le lien patient-médecin.
| Politiques en milieu hospitalier ou en établissement : Les hôpitaux ou les établissements possèdent habituellement une politique exigeant que les professionnels de la santé déclarent les événements indésirables et les accidents évités de justesse à la direction aux fins d’analyse, d’établissement de la responsabilité et de détermination des besoins en amélioration de la qualité ou en gestion des risques. Dans certaines provinces, il s’agit d’une exigence prévue dans la loi. Il convient de comprendre les éléments d’information à fournir et de quelle manière l’information est diffusée à partir de ces processus. Vous pouvez communiquer avec l’ACPM pour obtenir des conseils à ce sujet. |
Analyser ce qui s’est produit
En général, à la suite d’un résultat clinique imprévu ou d’un événement indésirable, il faudrait procéder à une analyse appropriée et raisonnable. La complexité de l’analyse dépend de la nature, de la gravité et de la fréquence de ce qui est survenu, ainsi que de l’utilité d’effectuer cette analyse. Diverses approches analytiques peuvent être utilisées. L’objectif consiste à déterminer la cause ou la combinaison de causes de l’événement (diagramme C).
L’obtention d’un piètre résultat clinique imprévu peut découler d’une condition médicale sous-jacente ou d’un événement indésirable. Les causes d’un événement indésirable peuvent aller des risques inhérents à une investigation ou à un traitement qui sont connus et inévitables, aux défaillances du système, en passant par les problèmes liés à la conduite du professionnel de la santé. Une combinaison de ces facteurs est fréquente.
Si vous travaillez dans un bureau ou une clinique en milieu communautaire, vous et votre personnel serez probablement chargés d’analyser ce qui s’est produit. Toutefois, une autorité telle qu’un coroner ou un médecin légiste pourrait être impliquée dans le cas d’un décès.
En milieu hospitalier ou dans un établissement, une procédure pour déclarer un événement indésirable à la direction sera en place.
Déclaration : Communication par les prestataires de soins de santé de renseignements sur un événement indésirable ou un accident évité de justesse par les canaux appropriés, tant à l’intérieur qu’à l’extérieur des établissements de soins de santé, afin de réduire le risque que cet événement ne se reproduise.
Dans un hôpital ou un établissement de soins, un élément important d’une culture axée sur la sécurité est un milieu qui appuie la déclaration des événements indésirables aux fins d’amélioration de la qualité ou de la gestion des risques. Les événements indésirables sont alors examinés et analysés afin de déterminer les éléments du système qui y ont contribué. Les leçons apprises servent à renforcer le système, et, le cas échéant, à appuyer et à éduquer les professionnels de la santé pour éviter que de tels événements ne se reproduisent.
Dans la mesure où la loi le permet, la déclaration et l’analyse des événements indésirables et des incidents évités de justesse devraient être effectués sous les auspices d’un comité de l’amélioration de la qualité constitué en bonne et due forme de façon à ce que l’information recueillie soit protégée légalement et ne puisse pas être divulguée lors de procédures subséquentes. Ainsi, les professionnels de la santé participent pleinement aux discussions, sans crainte que l’information sera utilisée contre eux plus tard.

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Divulgation subséquente
La deuxième étape du processus de divulgation est appelée divulgation subséquente. Une analyse peut faire ressortir d’autres faits et permettre de mieux comprendre les causes de l’événement.
La direction ou la gestion doit déterminer quelles informations, notamment celles issues des comités d’amélioration de la qualité ou de la gestion des risques ou des comités d’évaluation de l’acte médical, devraient être divulguées.
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Le rôle de la direction ou de la gestion
L’obligation éthique, professionnelle et légale de divulguer un événement indésirable incombe aux professionnels de la santé impliqués. Par conséquent, ces derniers devraient être autorisés à remplir cette obligation et à recevoir l’appui nécessaire.
Toutefois, selon la nature et la gravité de l’événement, les aptitudes à communiquer, le niveau de confort et de stress des professionnels impliqués et des souhaits du patient, la direction ou la gestion pourrait vouloir offrir des conseils ou de l’aide en matière de communication dès l’étape de la divulgation initiale. Les établissements de soins de santé auront besoin de politiques pratiques et souples en ce qui a trait au niveau de soutien administratif nécessaire.
La divulgation d’un préjudice résultant d’une défaillance du système ou de la conduite du professionnel de la santé peut exiger un soutien accru. Dans les hôpitaux et les établissements de soins, la direction ou la gestion peut diriger l’étape après l’analyse, mais les professionnels de la santé devraient être tenus au courant de ce qui est dit et avoir l’occasion de participer directement si cela peut être avantageux pour tous (diagramme C).
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