Sécurité des soins

Amélioration de la sécurité des patients et réduction des risques

Réduisez vos risques en cas d'inaccessibilité

Un article écrit par des médecins, pour des médecins
Publié initialement en mai 2000/ révisé en avril 2008
IL0020-1-F

Résumé

Les messages clairs au sujet de la disponibilité du médecin contribuent à réduire les risques médico-légaux.

Un article d'intérêt pour tous les médecins

Les médecins se retrouvent souvent à travailler dans des communautés où les effectifs médicaux se font rares. C'est particulièrement le cas dans les petites communautés où le nombre de médecins est en déclin et où il est impossible d'assurer un service jour et nuit.

Toutefois, les attentes des patients ne disparaissent pas pour autant lorsque leur médecin habituel n'est pas disponible. Les patients et leurs familles sont souvent mécontents de voir leurs attentes insatisfaites, et cela peut amener la déposition d'une réclamation ou d'une plainte. Dans un tel environnement, que ce soit à l'hôpital, dans une clinique ou un cabinet médical, envisagez de prendre les mesures suivantes pour éviter les risques d'ordre médico-légal :

  • Étudiez les règlements qui régissent vos privilèges pour connaître précisément vos responsabilités quant à la prestation des soins dans les établissements en cause.
  • Si les responsabilités excèdent ce qu'il est raisonnable de faire, discutez de vos préoccupations avec l'administration. Il serait sage de documenter toutes les discussions et les mesures prises pour en arriver à un horaire de service de garde qui soit raisonnable et acceptable.
  • Expliquez à vos patients, au préalable, les paramètres de votre pratique, notamment votre disponibilité en dehors des heures normales. Indiquez à qui vos patients devraient s'adresser pour obtenir de l'aide en votre absence. Le message enregistré sur votre répondeur devrait comporter ces renseignements.
  • Disposez d'instructions écrites claires à l'intention du personnel de l'établissement concernant:
    • les périodes où les médecins sont disponibles;
    • les périodes où les médecins ne sont pas disponibles; et
    • ce qu'il faut faire dans l'éventualité où personne n'est disponible.
  • Discutez avec les administrateurs de l'hôpital ou de l'établissement des procédures à suivre lorsque des services ne sont pas accessibles localement, notamment des arrangements conclus pour transférer les patients vers d'autres établissements où des soins médicaux sont offerts.
  • Vérifiez l'existence de modalités permettant d'aviser tous les autres professionnels de la santé et les médecins traitants de la disponibilité ou de l'absence d'accès à des services médicaux ou spécialisés.

Ces mesures préciseront à vos patients, aux autres professionnels de la santé et aux hôpitaux ce qui devrait être fait en votre absence. Elles vous aideront à examiner et à identifier vos responsabilités et à prévoir les modalités à suivre lorsque vous n'êtes pas disponible.

 


AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ : Les renseignements publiés dans le présent document sont destinés uniquement à des fins éducatives. Ils ne constituent pas des conseils professionnels spécifiques de nature médicale ou juridique et n'ont pas pour objet d'établir une « norme de diligence » à l'intention des professionnels des soins de santé canadiens. L'emploi des ressources éducatives de l'ACPM est sujet à ce qui précède et à la totalité du Contrat d'utilisation de l'ACPM.