À propos du Conseil

L'ACPM est gouvernée par un Conseil élu de 30 médecins représentant 10 régions géographiques du Canada. Chaque année, des élections ont lieu pour combler les postes au Conseil de l'ACPM. Le Conseil se réunit trimestriellement pour favoriser le succès à long terme de l'Association.

Conseil 2016-2017

Les membres élus au Conseil pour la période 2016-2017 sont énumérés ici.

Responsabilités du Conseil et des conseillers

Conformément à la Loi constituant en corporation l'Association canadienne de protection médicale et au Règlement de l'Association [PDF], le Conseil est responsable d'encadrer la manière dont les affaires de l'Association sont gérées et de mandater la direction, à laquelle le Conseil délègue la responsabilité de l'administration courante des affaires. L'article 4 du Règlement établit les responsabilités exigées du Conseil.

Le Mandat du Conseil – Mandat des conseillers [PDF] établit la façon dont le Conseil s'organise et se conduit pour s'acquitter de ses responsabilités et décrit les responsabilités des conseillers.

Responsabilités du président et des vice-présidents

Comme le précise l'article 5 du Règlement, le Conseil élit le président et un vice-président ou plus. Le président peut diriger ou non le Conseil; il en assure le leadership en guidant le Conseil et en coordonnant ses activités. Deux vice-présidents l'assistent et chaque vice-président a les pouvoirs et les fonctions que le président peut lui déléguer ou que le Conseil peut prescrire.

Le président et les vice-présidents sont élus annuellement par le Conseil par scrutin secret, au moyen d'un vote par élimination. Le président peut occuper ce poste pour un maximum de deux ans; il n'y a pas de limite imposée à la durée du mandat des vice-présidents.

Le mandat du président et des vice-présidents [PDF] décrit les fonctions, les obligations et les responsabilités attribuées aux titulaires de ces postes.

Comité directeur

Le Comité directeur se réunit chaque mois et agit au nom du Conseil entre les réunions du Conseil. Une grande partie du travail du Conseil est effectué par ses comités.

Pratiques de gouvernance responsable

Le Conseil de l'ACPM s'est engagé à assurer des pratiques de gouvernance responsable. Cliquez ici pou en savoir davantage.