Comités

Une grande partie du travail du Conseil de l'ACPM est effectuée par divers comités; des sous-comités ou des groupes de travail peuvent parfois être créés pour traiter de sujets d'intérêt particulier.

Le Règlement exige la mise en place des quatre comités suivants :

  • Comité d'audit
  • Comité directeur
  • Comité de révision des dossiers
  • Comité des candidatures

Le Règlement autorise également le Conseil à constituer d'autres comités au besoin ou à les supprimer.

Le modèle de gouvernance actuelle de l'ACPM est illustré ci-dessous. Il est révisé au besoin, principalement pour ce qui a trait au nombre et au genre de groupes de travail.

Le modèle ne reflète pas les groupes de travail constitués par le Conseil pour des mandats d'une durée relativement courte (p. ex. moins de 12 mois).

Organigramme montrant le modèle de gouvernance et la structure hiérarchique de l’ACPM. Une description complète suit.

L’organigramme montre le président au sommet. Le Conseil relève du président. La directrice générale relève du Conseil, alors que la direction et le personnel relèvent de la directrice générale. Quatre comités du Conseil sont requis en vertu du Règlement : le Comité directeur, le Comité d’audit, le Comité de révision des dossiers et le Comité des candidatures. Il y a sept autres comités qui relèvent du Conseil : le Comité des placements, le Comité de gouvernance, le Comité des ressources humaines et de la rémunération, le Comité de retraite, le Comité des soins médicaux sécuritaires, le Comité sur l’étendue de l’assistance et le Comité des relations avec les membres et les partenaires.

Composition des comités

Chaque année, le Conseil détermine la composition des comités. Chaque comité est régi en fonction d’un cadre qui précise son mandat, sa composition, ses obligations et responsabilités, sa responsabilisation, ses processus, ses réunions et ses activités.

Les membres du Conseil et les membres consultants siègent aux comités suivants : Comité d'audit, Comité des placements, Comité des candidatures et Comité de retraite. Les consultants sont choisis en fonction de leur expertise et de leurs connaissances relatives au mandat précis du comité auquel ils siègent.

Dans le cadre de saines pratiques de gouvernance, le Conseil effectue une évaluation de la structure et de l'efficacité des comités sur une base biennale.

Comités et sous-comités 2021-2022

Le mandat de chacun des comités et le nom des membres qui en font partie figurent ci-dessous.

Les membres peuvent communiquer avec le président de l'ACPM pour discuter de questions de gouvernance. Veuillez composer le 1-800-267-6522 pour les demandes concernant les questions opérationnelles ou se rapportant à un cas particulier.

Comité directeur

Mandat – Le Comité directeur se réunit chaque mois et agit au nom du Conseil entre les réunions du Conseil. Le Comité étudie les questions de stratégie, de politique, de gouvernance en matière de risque et toute autre question exigeant une action. Le Conseil peut déléguer ses pouvoirs ou une partie de ceux-ci au Comité directeur, sauf celui de nommer des conseillers ou le directeur général, et de constituer les comités. Le Comité directeur se réunit généralement entre sept et huit fois par année.

Dr Cohen, Michael (président du Comité)
Dr Bergin, Patrick
Dr Bouchard, Jacques
Dr Brossard, Jean-Hugues
Dre Chafe, Susan
Dr Craigen, Gerard
Dr Farnan, Paul
Dr Johnson, Darcy
Dre Shufelt, Katy
Dr Singh, Birinder

Comité d'audit

Mandat – Le Comité d'audit assiste le Conseil dans sa responsabilité de surveillance de la gestion financière et des systèmes de contrôle de l’ACPM. Son rôle s’étend à toutes les questions financières (principes, procédures et risques) au sein de l’organisation, y compris celles qui pourraient être du ressort d’autres entités de gouvernance. Le Comité d’audit se réunit généralement au moins quatre fois par année.

Dr Johnson, Darcy (président du Comité)
Dr Barron, Alexander
Dr Craigen, Gerard
Dr Curry, Michael
Dre Saoud, Fahimy
Mme Pratt, Lynn (consultante)
M. Roberts, Jeremy (consultant)
Dr Cohen, Michael (membre d’office)

Comité de révision des dossiers

Mandat – Le Comité de révision des dossiers examine la conduite à adopter ou la réponse à une requête dans les dossiers ou procédures découlant d’actions en justice ou de plaintes contre des membres actuels, d’anciens membres et des membres décédés. Il a également l’autorité de déterminer la nature et l’étendue de l’assistance pouvant être accordée à un membre. Le Comité assure également la surveillance et la gouvernance du système de gestion des dossiers médico-légaux, y compris la prestation de services juridiques. Le Comité de révision des dossiers se réunit généralement au moins deux fois par mois.

Dr Brossard, Jean-Hugues (président du Comité)
Dr Barron, Alexander
Dr Healey, Paul
Dr Mela, Mansfield
Dr Rosen, Wayne
Dr Sullivan, Michael
Dre Tang, Jennifer
Dr Wallace, Christopher
Dr Cohen, Michael (membre d’office)

Sous-comité pour l’équité, la diversité et l’inclusion

Mandat – Le Sous-comité du Conseil pour l’équité, la diversité et l’inclusion (EDI) surveille l’élaboration de la stratégie organisationnelle de l’ACPM en matière d’EDI, laquelle est axée sur les membres, la gouvernance, l’apprentissage, la stratégie de gestion du personnel ainsi que la promotion de la santé et la défense des intérêts des patients, et il y contribue. Le Sous-comité pour l’EDI se réunit généralement de quatre à six fois par année.

Dr Cohen, Michael (président du Sous-comité)
Dre Chafe, Susan
Dr Craigen, Gerard
Dr Farnan, Paul
Dr Mela, Mansfield
Dre Saoud, Fahimy
Dre Shufelt, Katy
Dr Singh, Birinder

Comité sur l'étendue de l'assistance

Mandat – Le Comité sur l'étendue de l'assistance examine les questions ayant trait aux demandes d’assistance des membres de l’ACPM. Il élabore le fondement théorique et les principes directeurs à l’intention du Conseil pour l’aider à déterminer comment l’ACPM doit exercer son pouvoir discrétionnaire en matière d’assistance. Le Comité assure une orientation sur les initiatives stratégiques qui ont une incidence sur les membres, les services aux membres et les programmes de l’ACPM associés aux obligations des membres découlant du caractère mutuel de la protection. Il analyse les risques organisationnels liés à la protection des membres. Le Comité sur l’étendue de l’assistance se réunit généralement de deux à trois fois par année.

Dr Farnan, Paul (président du Comité)
Dr Halparin, Elliot
Dr Mercier, François
Dr Rosen, Wayne
Dre Tang, Jennifer
Dr Trudeau, Patrick
Dr Cohen, Michael (membre d’office)

Comité de gouvernance

Mandat – Le Comité de gouvernance renforce le rendement de l’Association en ce qui concerne sa gouvernance en assurant la surveillance et la promotion de pratiques et de principes rigoureux et efficaces en matière de gouvernance organisationnelle, conçus de façon à favoriser le succès à long terme, ainsi que l’intégrité de la gouvernance de l’Association et de son Conseil. Il surveille les projets et les activités spécifiques à la gouvernance, approuvés par le Conseil, puis en assure la gestion. Le Comité de gouvernance se réunit généralement de trois à cinq fois par année.

Dre Chafe, Susan (présidente du Comité)
Dr Brossard, Jean-Hugues
Dr Halparin, Elliot
Dre Hemans, Clover
Dr Huckell, Victor
Dre Leung, Fay
Dr Cohen, Michael (membre d’office)

Comité des ressources humaines et de la rémunération

Mandat – Le Comité des ressources humaines et de la rémunération assure l’orientation et la surveillance de la gouvernance en ce qui a trait aux fonctions des ressources humaines de l’ACPM. Le Comité des ressources humaines et de la rémunération se réunit généralement de trois à quatre fois par année.

Dr Wallace, Christopher (président du comité)
Dr Brossard, Jean-Hugues
Dr Craigen, Gerard
Dre Gillis-Doyle, Jennifer
Dr Healey, Paul
Dr Mela, Mansfield
Dre Saoud, Fahimy
Dr Cohen, Michael (membre d’office)

Comité des placements

Mandat – Le Comité des placements détermine les principes de placement de l’ACPM et compare les résultats obtenus à ceux visés par une stratégie de placement approuvée. Il établit la stratégie d’affectation des actifs destinée à obtenir les rendements requis des placements dans le cadre du budget de risque approuvé par le Conseil. Il informe le Conseil des rendements attendus à long terme de son portefeuille de placements. Le Comité des placements se réunit généralement au moins quatre fois par année.

Dr Singh, Birinder (président du Comité)
Dr Bergin, Patrick
Dr Curry, Michael
Dre Lalonde, Geneviève
Dr Mercier, Claude
Dr Sullivan, Michael
Dr Trudeau, Patrick
Mme Brodkin, Wendy (consultante)
M. Cotsman, Stephen (consultant)
Mme Lachance, Stéphanie (consultante)
M. Murray, John (consultant)
Dr Cohen, Michael (membre d’office)

Comité des relations avec les membres et les partenaires

Mandat – Le Comité des relations avec les membres et les partenaires assure l’orientation stratégique et la surveillance des communications et des activités d’engagement des partenaires, y compris en ce qui a trait à la compréhension et à la gestion des enjeux pertinents et nouveaux du milieu externe. Le Comité des relations avec les membres et les partenaires se réunit généralement de trois à quatre fois par année.

Dre Shufelt, Katy (présidente du Comité)
Dr Bent, Alfred
Dr Brossard, Jean-Hugues
Dr Craigen, Gerard
Dre Januszkiewicz, Victoria
Dre Leung, Fay
Dr Mercier, François
Dr Cohen, Michael (membre d’office)

Comité des candidatures

Mandat – Le Comité des candidatures recommande aux membres les candidats qu’il a sélectionnés pour pourvoir des postes au Conseil. Le Comité des candidatures se réunit généralement de trois à quatre fois par année.

Dr Cohen, Michael (président du Comité)
Dr Brossard, Jean-Hugues
Dr Curry, Michael
Dre Hemans, Clover
Dre Lalonde, Geneviève
Dre Boyce, Debra (consultante)
Dr Condé, Jean-Joseph (consultant)

Comité de retraite

Mandat – Le Comité de retraite assure la surveillance des enjeux influant sur la politique et l’administration du régime de retraite des employés de l’ACPM. Le Comité protège les actifs des régimes, surveille les placements des fonds, veille à ce que les régimes soient conformes à la législation et à la réglementation applicables tout en agissant dans l’intérêt des bénéficiaires des régimes. Le Comité de retraite se réunit généralement une fois par trimestre.

Dr Wallace, Christopher (président du Comité)
Dr Brossard, Jean-Hugues
Dr Craigen, Gerard
Dre Gillis-Doyle, Jennifer
Dr Healey, Paul
Dr Mela, Mansfield
Dre Saoud, Fahimy
M. Cotsman, Stephen (consultant)
Mme Pratt, Lynn (consultante)
Dr Cohen, Michael (membre d’office)

Comité des soins médicaux sécuritaires

Mandat – Le Comité des soins médicaux sécuritaires assure l’orientation stratégique et appuie les efforts de l’ACPM en matière de soins médicaux sécuritaires; entre autres, la recherche et l’analytique, la collaboration avec des partenaires en soins médicaux sécuritaires, ainsi que l’amélioration de la pratique et la gestion des risques. Le Comité des soins médicaux sécuritaires se réunit généralement jusqu’à trois fois par année.

Dre Gillis-Doyle, Jennifer (présidente du Comité)
Dr Bent, Alfred
Dr Bouchard, Jacques
Dre Hemans, Clover
Dr Huckell, Victor
Dre Januszkiewicz, Victoria
Dre Lalonde, Geneviève
Dr Mercier, Claude
Dr Cohen, Michael (membre d’office)

Comité sur la responsabilité professionnelle des médecins

Dr Brossard, Jean-Hugues


Institut canadien pour la sécurité des patients

Représentant avec droit de vote

Dr Cohen, Michael


Association médicale canadienne

Représentant

Dr Cohen, Michael


Conseil d’administration de Saegis

Conseillers de l’ACPM

Dre Gillis-Doyle, Jennifer
Dr Singh, Birinder

Conseil d’administration de Salus Global

Représentante

Dre Boyce, Debra