Comités

Une grande partie du travail du Conseil de l'ACPM est effectuée par divers comités; des sous-comités ou des groupes de travail peuvent parfois être créés pour traiter de sujets d'intérêt particulier.

Le Règlement exige la mise en place des quatre comités suivants :

  • Comité d'audit
  • Comité directeur
  • Comité de révision des dossiers
  • Comité des candidatures.

Le Règlement autorise également le Conseil à constituer d'autres comités au besoin ou à les supprimer.

Le modèle de gouvernance actuelle de l'ACPM est illustré ci-dessous. Il est révisé au besoin, principalement pour ce qui a trait au nombre et au genre de groupes de travail.

Le modèle ne reflète pas les groupes de travail constitués par le Conseil pour des mandats d'une durée relativement courte (p. ex. moins de 12 mois).

Committee structure

Composition des comités

Chaque année, le Conseil détermine la composition des comités. Chaque comité est régi en fonction d’un cadre qui précise son mandat, sa composition, ses obligations et responsabilités, sa responsabilisation, ses processus, ses réunions et ses activités.

Les membres du Conseil et les membres consultants siègent aux comités suivants : Comité d'audit, Comité des placements, Comité des candidatures et Comité des régimes de retraite. Les consultants sont choisis en fonction de leur expertise et de leurs connaissances relatives au mandat précis du comité auquel ils siègent.

Dans le cadre de saines pratiques de gouvernance, le Conseil effectue une évaluation de la structure et de l'efficacité des comités sur une base biennale.

Comités 2017-2018

Le mandat de chacun des comités et le nom des membres qui en font partie figurent ci-dessous.

Les membres peuvent communiquer avec le président de l'ACPM pour discuter de questions de gouvernance. Veuillez composer le 1-800-267-6522 pour les demandes concernant les questions opérationnelles ou se rapportant à un cas particulier.

Comité directeur

Mandat – Il agit au nom du Conseil entre ses réunions. Le Conseil peut déléguer ses pouvoirs ou une partie de ceux-ci au Comité directeur, sauf celui de nommer des conseillers ou le directeur général, et de constituer les comités. Il étudie les questions de stratégie, de politique, de gouvernance en matière de risque et toute autre question exigeant une action du Conseil dans l’intervalle entre ses réunions. Le Comité directeur se réunit généralement entre neuf et onze fois par année.

Dr Condé, Jean-Joseph (président du comité)
Dre Boyce, Debra
Dr Brossard, Jean-Hugues
Dre Chafe, Susan
Dr Cohen, Michael
Dr Craigen, Gerard
Dr Crawford, Gordon
Dr Farnan, Paul
Dr Johnson, Darcy
Dr Sabbah, Robert

Comité d'audit

Mandat – Il assiste le Conseil dans sa responsabilité de surveillance de la gestion financière et des systèmes de contrôle de l’ACPM. Son rôle s’étend à toutes les questions financières (principes, procédures et risques) au sein de l’organisation, y compris celles qui pourraient être du ressort d’une autre entité de gouvernance. Le Comité d’audit se réunit généralement au moins quatre fois par année.

Dr Naysmith, David (président du comité)
Dre Hayton, Susan
Dr Lafrenière, Michel
Dre Rinaldi, Fredrykka
Dr Wallace, Christopher
Mme Hume, Doreen (consultante)
Pr Moore, John (consultant)
Dr Condé, Jean-Joseph (membre d’office)

Comité de révision des dossiers

Mandat – Il examine la conduite à adopter ou la réponse à une requête dans les dossiers ou procédures découlant d’actions en justice ou de plaintes contre des membres actuels, d’anciens membres et des membres décédés. Il a également l’autorité de déterminer la nature et l’étendue de l’assistance pouvant être accordée à un membre. Le comité assure également la surveillance et la gouvernance du système de gestion des dossiers médico-légaux, y compris la prestation de services juridiques. Le Comité de révision des dossiers se réunit généralement au moins deux fois par mois.

Dre Boyce, Debra (présidente du comité)
Dr Barron, Alexander
Dr Bergin, Patrick
Dr Cohen, Michael
Dr Craigen, Gerard
Dre Jorgensen, Sally
Dr Mercier, Claude
Dr Wallace Christopher
Dr Condé, Jean-Joseph (membre d’office)

Comité sur l'étendue des services d'assistance

Mandat – Il examine les questions ayant trait aux demandes d’assistance des membres de l’ACPM. Il élabore le fondement théorique et les principes directeurs à l’intention du Conseil pour l’aider à déterminer comment l’ACPM doit exercer son pouvoir discrétionnaire en matière d’assistance. Le comité assure une orientation sur les initiatives stratégiques qui ont une incidence sur les membres, les services aux membres et les programmes de l’ACPM associés aux obligations des membres découlant du caractère mutuel de la protection. Il analyse les risques organisationnels liés à la protection des membres. Le Comité sur l’étendue des services d’assistance se réunit généralement deux à trois fois par année.

Dr Bergin, Patrick (président du comité)
Dre Boyce, Debra
Dr Farnan, Paul
Dre Gillis-Doyle, Jennifer
Dr Halparin, Elliot
Dre Leduc, Yolande
Dr Condé, Jean-Joseph (membre d’office)

Comité de gouvernance

Mandat – Il renforce le rendement de l’Association en ce qui concerne sa gouvernance en assurant la surveillance et la promotion de pratiques et de principes rigoureux et efficaces en matière de gouvernance organisationnelle, conçus de façon à favoriser le succès à long terme, ainsi que l’intégrité de la gouvernance de l’Association et de son Conseil. Il surveille les projets et les activités spécifiques à la gouvernance, approuvés par le Conseil, puis en assure la gestion. Le Comité de gouvernance se réunit généralement de trois à cinq fois par année.

Dre Chafe, Susan (présidente du comité)
Dr Cooper, Robert
Dr Crawford, Gordon
Dre Rinaldi, Fredrykka
Dr Singh, Birinder
Dr Vroom, Robbert
Dr Condé, Jean-Joseph (membre d’office)

Comité des ressources humaines et de la rémunération

Mandat – Il assure l’orientation et la surveillance de la gouvernance en ce qui a trait aux fonctions des ressources humaines de l’ACPM. Le Comité des ressources humaines et de la rémunération se réunit généralement de trois à quatre fois par année.

Dr Singh, Birinder (président du comité)
Dr Cohen, Michael
Dre Gillis-Doyle, Jennifer
Dr Halparin, Elliot
Dr Huckell, Victor
Dre Leduc, Yolande
Dr Wallace, Christopher
Dr Condé, Jean-Joseph (membre d’office)

Comité des placements

Mandat – Il détermine les principes de placement de l’ACPM et compare les résultats obtenus à ceux visés par une stratégie de placement approuvée. Il établit la stratégie d’affectation des actifs destinée à obtenir les rendements requis des placements dans le cadre du budget de risque approuvé par le Conseil. Il informe le Conseil des rendements attendus à long terme de son portefeuille de placements. Le Comité des placements se réunit au moins une fois par trimestre.

Dr Condé, Jean-Joseph (membre d’office) (président du comité)
Dr Barron, Alexander
Dre Boyce, Debra
Dr Brossard, Jean-Hugues
Dr Cohen, Michael
Dr Johnson, Darcy
Dr Naysmith, David
Mme Brodkin, Wendy (consultante)
M. Cotsman, Stephen (consultant)
M. Murray, John (consultant)
M. Thiessen, Gordon (consultant)

Comité des relations avec les membres et les partenaires

Mandat – Il assure l’orientation stratégique et la surveillance des communications et des activités d’engagement des partenaires, y compris en ce qui a trait à la compréhension et à la gestion des enjeux pertinents et nouveaux du milieu externe. Le Comité des relations avec les membres et les partenaires se réunit généralement de trois à quatre fois par année.

Dr Sullivan, Michael (président du comité)
Dre Boyce, Debra
Dr Cohen, Michael
Dr Cooper, Robert
Dr Edworthy, Steven
Dr Sabbah, Robert
Dr Condé, Jean-Joseph (membre d’office)

Comité des candidatures

Mandat – Il recommande aux membres les candidats qu’il a sélectionnés pour pourvoir des postes au Conseil, qui seront chargés de veiller à ce que la gouvernance de l’Association soit du plus haut calibre et qu’elle soit représentative des membres de l’Association. Le Comité des candidatures se réunit généralement de trois à quatre fois par année.

Dr Condé, Jean-Joseph (président du comité)
Dre Boyce, Debra
Dr Huckell, Victor
Dr Lafrenière, Michel
Dr Wallace, Christopher
Dr Crosby, Edward (consultant)
Dr Lawrence, Michael (consultant)

Comité des régimes de retraite

Mandat – Il assure la surveillance des enjeux influant sur la politique et l’administration du régime de retraite des employés de l’ACPM. Il assure aussi la surveillance des affaires touchant l’administration du régime de retraite complémentaire des employés. Le comité protège les actifs des régimes, surveille les placements des fonds, veille à ce que les régimes soient conformes à la législation et à la réglementation applicables tout en agissant dans l’intérêt des bénéficiaires des régimes. Le Comité des régimes de retraite se réunit généralement une fois par trimestre.

Dr Singh, Birinder (président du comité)
Dr Cohen, Michael
Dre Gillis-Doyle, Jennifer
Dr Halparin, Elliot
Dr Huckell, Victor
Dre Leduc, Yolande
M. Cotsman, Stephen (consultant)
Mme Hume, Doreen (consultante)
Dr Condé, Jean-Joseph (membre d’office)

Comité des soins médicaux sécuritaires

Mandat – Il assure l’orientation stratégique et appuie les efforts de l’ACPM en matière de soins médicaux sécuritaires; entre autres, la recherche et l’analytique, la collaboration avec des partenaires en soins médicaux sécuritaires, ainsi que l’amélioration de la pratique et la gestion des risques. Le Comité des soins médicaux sécuritaires se réunit généralement jusqu’à trois fois par année.

Dre Jorgensen, Sally (présidente du comité)
Dr Edworthy, Steven
Dre Hayton, Susan
Dr Mercier, Claude
Dre Shufelt, Katy
Dr Sullivan, Michael
Dr Vroom, Robbert
Dr Condé, Jean-Joseph (membre d’office)

Comité de protection contre la faute professionnelle médicale

Dr Wallace, Christopher


Comité sur la responsabilité professionnelle des médecins

Dr Brossard, Jean-Hugues


Secrétaire délégué pour le Québec

Non requis


Institut canadien pour la sécurité des patients

Représentant avec droit de vote

Dr Condé, Jean-Joseph


Association médicale canadienne

Représentant

Dr Condé, Jean-Joseph


Conseil d’administration de Saegis

Conseillers de l’ACPM

Dr Barron, Alexander
Dr Naysmith, David