Medico-legal risk in the emergency department (en anglais - résumé en français)

Medico-legal risk in the emergency department

Résumé

Objectif : Les particularités du risque médico-légal associé à la pratique de la médecine d’urgence au Canada étaient mal définies. Cette étude visait donc à décrire et à analyser les facteurs associés à un risque médico-légal au service d’urgence.

Méthodes : Nous avons réalisé une analyse descriptive rétrospective des dossiers médico-légaux conclus (plaintes intrahospitalières, plaintes aux organismes de réglementation [comme les Collèges] et actions civiles) qui mettaient en cause des médecins pratiquant principalement dans des services d’urgence canadiens. Notre analyse a porté sur les données tirées des dossiers conclus par l’Association canadienne de protection médicale (ACPM) entre janvier 2018 et décembre 2022. Nous avons extrait les facteurs descriptifs de ces dossiers et eu recours à un cadre de classification des facteurs contributifs.

Résultats : De 2018 à 2022, 37 046 dossiers ont été conclus, parmi lesquels 1 892 mettaient en cause des médecins pratiquant la médecine d’urgence et comportaient des données médico-légales analysables. De ce nombre, 54 % (1 019) avaient trait à une plainte au Collège, 27 % (516) concernaient une action civile et 19 % (357) se rapportaient à une plainte intrahospitalière. En tout, 1 165 (62 %) de ces dossiers faisaient rapport de critiques formulées par l’expertise médicale. Plus de la moitié des dossiers de plainte (52 %) ont eu une issue médico-légale défavorable pour la ou le médecin mis·e en cause. L’analyse des 1 165 dossiers comportant des critiques formulées par l’expertise médicale a permis de dégager les facteurs contributifs le plus fréquemment associés à un risque médico-légal : lacune dans la prise de décision clinique (64 %), manque de conscience situationnelle (44 %) et tenue inadéquate du dossier par la ou le prestataire de soins (42 %).

Conclusion : Les blessures, les infections et les affections de l’appareil circulatoire comptaient parmi les diagnostics le plus souvent associés à un risque médico-légal. Les trois facteurs contributifs les plus fréquents avaient trait à la prise de décision clinique, à la conscience situationnelle et à la tenue du dossier.

Référence

Cortel-LeBlanc MA, Lemay K, Chhabra S, Yang Q, Ji J, Woods S, El Sherif R, Garber G. Medico-legal risk in the emergency department. Canadian Journal of Emergency Medicine, novembre 2025. https://link.springer.com/article/10.1007/s43678-025-01066-2