10 choses à savoir au sujet du Conseil de l’ACPM

Raison d’être du Conseil de l’ACPM et rôle de ses membres

Le Conseil est l’instance dirigeante (conseil d’administration) qui supervise la gestion des affaires de l’Association.

Les conseillères et conseillers se doivent de bien connaître l’ACPM et le travail qu’elle accomplit. Il leur est également impératif de comprendre leur obligation fiduciale et leurs obligations à titre de membres du Conseil.

Bien que les conseillères et conseillers chapeautent l’application des principes sur l’étendue de l’assistance, elles et ils n’ont pas le mandat d’offrir, au jour le jour, soutien et conseils aux membres de l’ACPM aux prises avec un problème médico-légal.

En qualité de membres du Conseil, elles et ils assument plutôt des responsabilités distinctes, notamment l’approbation du plan stratégique, la surveillance financière, l’identification et l’atténuation des risques ainsi que la supervision de la direction générale.

Obligation fiduciale

Les conseillères et conseillers soutiennent le travail de l’ACPM à l’échelle nationale et ont une obligation fiduciale envers toute l’ACPM et l’ensemble de ses membres. Elles et ils ne représentent pas uniquement leur province, leur territoire ou les membres de leur région électorale.

Conformément à leur obligation fiduciale, les membres du Conseil doivent :

• se conformer au devoir de confidentialité envers l’ACPM;
• agir honnêtement et de bonne foi;
• agir dans l’intérêt supérieur de l’ACPM et avec prudence et diligence;
• éviter les conflits d’intérêts;
• utiliser les pouvoirs du Conseil et les ressources de l’ACPM de façon judicieuse.

Diversité au sein du Conseil

La diversité parmi les membres du Conseil revêt une grande importance à nos yeux. Une vaste gamme de points de vue et d’opinions favorise l’efficacité de la gouvernance et joue un rôle crucial dans notre capacité à réagir au milieu complexe dans lequel nous évoluons et qui met en cause de multiples partenaires.

Nous nous efforçons d’établir un Conseil qui reflète la diversité constatée au sein de la société canadienne, notamment en ce qui a trait aux caractéristiques suivantes :

• le sexe;
• l’âge;
• l’orientation sexuelle et l’identité de genre;
• l’origine ethnique et la race;
• la situation de handicap.

Nous veillons également à ce que la composition du Conseil reflète la diversité des professions médicales et représente les membres de toutes les régions du pays.

Expérience et attributs recherchés

Les membres du Conseil sont des médecins en exercice qui possèdent au moins un des attributs suivants :

Encadrement, mentorat et apprentissage : une approche continue

• Chaque membre nouvellement en poste au Conseil est jumelé·e avec une conseillère ou un conseiller d’expérience qui lui sert de mentor·e et qui, grâce à son encadrement, l’aide à bien comprendre son rôle au sein du Conseil.
• Un processus d’orientation étoffé est en place pour les membres nouvellement en poste au Conseil afin de bien les renseigner au sujet des finances de l’ACPM, des principes sur l’étendue de l’assistance et des processus décisionnels. Le processus comprend deux journées d’orientation en personne aux bureaux de l’ACPM à Ottawa, en juin ou en juillet, ainsi que des réunions virtuelles avec l’ensemble des membres de la haute direction.
• Les membres du Conseil ont accès à des ressources éducatives multimodales sur demande et à des activités d’apprentissage en personne. Le personnel de l’ACPM est également à leur disposition pour leur offrir du soutien et répondre à leurs questions.

Temps à consacrer aux affaires du Conseil et durée du mandat

Les conseillères et conseillers s’engagent à consacrer au moins 20 journées par année aux affaires du Conseil, réparties comme suit :

• 1 journée pour assister à l’assemblée annuelle (en personne);
• 11 journées pour assister aux réunions du Conseil (en personne);
• environ 8 journées pour assister aux réunions des comités (en personne et en mode virtuel).

Il leur faut en outre prévoir du temps pour la préparation aux réunions et les déplacements.

Les membres du Conseil restent en fonction pour un mandat de 3 ans qui commence dès la fin de l’assemblée annuelle, en août. Au terme de ce mandat de 3 ans, les membres du Conseil peuvent soumettre de nouveau leur candidature pour un autre mandat.

Travail en comités

Chaque membre du Conseil siège à des comités, choisis selon ses intérêts, son expertise et les besoins de l’Association.

• Il est attendu des membres du Conseil qu’elles et ils participent aux travaux des comités et se familiarisent avec le but et les responsabilités de chacun d’eux.
• En moyenne, les membres du Conseil siègent à deux comités par année.

Préparation et assiduité aux réunions

Il est attendu de chaque membre du Conseil qu’elle ou il :

• se prépare aux réunions du Conseil et des comités en lisant à l’avance la documentation fournie (la lecture préalable peut comporter de 30 à plusieurs centaines de pages, selon le comité);
• fasse preuve d’une excellente assiduité aux réunions du Conseil et des comités.
• La plupart des réunions des comités se déroulent en mode hybride, c’est-à-dire virtuellement et en personne. Les réunions du Conseil se déroulent généralement en présentiel.

Compensation financière

• Les membres du Conseil reçoivent des honoraires pour leur participation aux activités de l’Association et les déplacements connexes.
• Tous les frais raisonnables que les conseillères et conseillers doivent personnellement assumer pour leurs déplacements, leur hébergement, leurs repas et leurs services de garde en vue de participer aux activités de l’ACPM leur sont remboursés par l’Association.

Évaluations ponctuelles favorisant l’amélioration continue

• Chaque année, les membres nouvellement en poste au Conseil et les membres du Conseil ayant obtenu un nouveau mandat reçoivent des commentaires anonymes de leurs pairs. Ces commentaires favorisent leur développement personnel, les aident à affermir leurs forces et leur permettent de cerner les points à améliorer.
• Les membres du Conseil en poste qui souhaitent se faire réélire sont évalué·es par leurs pairs des comités auxquels elles et ils ont siégé ainsi que par les membres de la gouvernance principale. Cette évaluation vise à faciliter la tâche du Comité des candidatures.