En Colombie-Britannique et en Alberta, la cotisation moyenne par membre en 2025 sera de 5 071 $. Ce montant est le même qu’en 2024 et inférieur à celui de 2020. Les cotisations dans cette région seront donc semblables à celles de 2024.
En Ontario, la cotisation moyenne par membre en 2025 sera de 7 287 $, montant qui demeure inchangé par rapport à 2024. Ainsi, les cotisations pour les membres de l’Ontario demeureront elles aussi semblables à celles de 2024.
Après plusieurs années sans précédent où nous avons pu maintenir les cotisations à un faible niveau au Québec, la cotisation moyenne par membre y augmentera en 2025, passant à 448 $. Bien que toutes les cotisations augmenteront au Québec, elles seront nettement plus basses qu’avant la pandémie.
De même, nous avons pu maintenir les cotisations à un niveau exceptionnellement faible dans la région Saskatchewan, Manitoba, provinces de l’Atlantique et territoires au cours des dernières années. La cotisation moyenne par membre augmentera en 2025 dans cette région et passera à 1 420 $. Le montant des cotisations y sera donc plus élevé. Mais comme dans d’autres régions, il demeure nettement inférieur à celui observé dans le passé.
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Votre cotisation à l’ACPM est déterminée en fonction de votre région tarifaire et de votre code de travail (CDT). Veuillez vous reporter à la section « Cotisations par code de travail et par région » ci-dessus ou cliquer sur l’un des liens suivants :
Pour connaître la cotisation qui s’applique à votre situation, vous devez choisir le code de travail qui reflète le plus fidèlement toutes vos responsabilités professionnelles. Si vous exercez sous plus d’un code ou si vous travaillez dans plus d’une région tarifaire, veuillez communiquer avec l’ACPM pour obtenir de l’aide dans le choix de la bonne catégorie.
Veuillez consulter les instructions à la page Résidence et monitorat clinique (fellows) si vous présentez une demande d’adhésion sous le code de travail 12 ou 14.
Si vous avez des questions sur les cotisations, veuillez les faire parvenir par courriel à l’adresse [email protected].
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Les cotisations sont entièrement payées par les membres. Dans l’ensemble des provinces et des territoires, les gouvernements provinciaux ou territoriaux et les associations ou fédérations médicales ont négocié des ententes de remboursement au nom des médecins pour réduire une partie des coûts associés à la protection en matière de responsabilité professionnelle. Cet arrangement de longue date se veut le reflet d’une entente entre les médecins et les gouvernements visant à inclure, au lieu d’autres paiements pour des services cliniques, une partie du coût de la protection en matière de responsabilité médicale dans la compensation générale accordée aux médecins.
Chaque province et territoire établit ses propres critères d’admissibilité. Communiquez avec votre association ou fédération médicale provinciale ou territoriale pour obtenir plus d’information.
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La tarification des cotisations diffère selon votre code de travail ainsi que la région tarifaire dans laquelle vous exercez, ou dans laquelle vous suivez un programme de formation ou effectuez du travail clinique additionnel (moonlighting). Les cotisations tiennent compte des risques associés aux divers codes de travail, ainsi que des variations dans les coûts médico-légaux selon la région.
Pour tenir compte des variations régionales en matière de coûts dans l’ensemble des régions du pays et assurer une répartition équitable des coûts, l’ACPM compte quatre régions tarifaires. Ces quatre régions sont les suivantes :
- Colombie-Britannique et Alberta
- Ontario
- Québec
- Saskatchewan, Manitoba, provinces de l’Atlantique et territoires
Les cotisations facturées aux membres dans les différentes régions reflètent la variation des coûts médico-légaux d’une région à l’autre, le nombre de dossiers médico-légaux dans la région, le nombre de médecins dans la région et le niveau de risque associé aux différentes spécialités de la profession.
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Bien que l’ACPM n’émette pas de reçus à des fins fiscales, le reçu annuel de cotisation à l’ACPM est présenté pour vous aider à établir votre admissibilité à une déduction fiscale. Ce reçu est accessible en ligne chaque année à la fin janvier ou au début février. Quand le reçu est prêt, l’ACPM en avise ses membres par courriel. Téléchargez votre reçu en tout temps (l’ouverture d’une session est requise). Pour obtenir plus de détails sur le droit fiscal de votre province ou territoire, veuillez consulter votre conseillère ou conseiller fiscal.
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Non, l’ACPM n’offre pas d’adhésion à temps partiel ni de taux préférentiels pour ces membres.
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