■ Sécurité des soins :

Amélioration de la sécurité des patients et réduction des risques

Le travail de garde lorsque les ressources sont limitées

Une femme avec un bras en écharpe assise dans une salle d’attente achalandée et affichant un air impatient

3 minutes

Publié : mars 2008 /
Révisé : novembre 2022

Les renseignements présentés dans cet article étaient exacts au moment de la publication

Les médecins consultants reçoivent souvent, lorsqu’ils sont de garde, des demandes provenant de collègues du même hôpital ou d’autres établissements concernant la prise en charge thérapeutique ou le transfert de patients. Ces médecins pourraient hésiter à fournir des conseils lorsqu'il leur est impossible d’accepter des patients en raison d'un manque de ressources, ce qui les empêche ainsi de prodiguer directement les soins qui pourraient être requis. Leurs inquiétudes pourraient découler d’un malentendu leur laissant croire que la prestation de conseils entraîne pour eux une plus grande responsabilité qu’un simple refus de répondre. Toutefois, il est important de comprendre que, lorsque les ressources sont restreintes, le niveau de soins que l’on pourrait raisonnablement attendre des consultants risque d’être affecté.

Les tribunaux et les organismes de réglementation (Collèges) peuvent considérer qu’un médecin consultant de garde qui a été contacté au sujet d’une personne requérant peut-être des soins urgents a ensuite un devoir de diligence envers cette personne. Si un incident lié à la sécurité des patients devait découler du refus de répondre à l'appel d’un médecin traitant ou de lui prodiguer des conseils, le risque de responsabilité pourrait être tout aussi important, sinon plus, que si des conseils et des directives lui avaient été fournis. Certains Collèges ont indiqué que les consultants devraient tout au moins offrir des conseils aux médecins traitants ou, dans la mesure du possible, leur suggérer le nom d’autres collègues qui pourraient accepter le transfert des patients.

Au moment de répondre à des demandes de conseils professionnels, les consultants de garde devraient s’assurer de ne donner leur opinion et leurs conseils professionnels que lorsqu’ils disposent de données cliniques suffisantes sur le cas en question et qu’ils sont qualifiés pour le faire. L’idéal est de consigner, dans la mesure du possible, l’information prise en considération et les recommandations formulées. Bien que, dans certains cas, les médecins puissent être limités par des facteurs particuliers (patients dont le nom est inconnu, dossier médical inaccessible), l’hôpital ou l’établissement pourrait disposer de politiques ou de protocoles pour la tenue de dossiers dans de telles circonstances.


AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ : Les renseignements publiés dans le présent document sont destinés uniquement à des fins éducatives. Ils ne constituent pas des conseils professionnels spécifiques de nature médicale ou juridique et n’ont pas pour objet d’établir une « norme de diligence » à l’intention des professionnels des soins de santé canadiens. L’emploi des ressources éducatives de l’ACPM est sujet à ce qui précède et à la totalité du Contrat d’utilisation de l’ACPM.