Principes de l’assistance

Traitement de non-résidents du Canada

Publié initialement en décembre 1998 / révisé en août 2013

Le présent article décrit les principes de l'assistance offerte aux membres qui prodiguent des soins à des non-résidents du Canada.

Lorsque des médecins fournissent des soins à des non-résidents du Canada, le risque d'avoir des problèmes médico-légaux à l'extérieur du pays augmente. L'ACPM n'est pas structurée de façon à prêter assistance aux médecins lorsque ces problèmes surviennent à l'extérieur du Canada ou résultent de soins administrés à l'extérieur du Canada. L'ACPM offre généralement une assistance aux membres seulement dans les cas où les problèmes médico-légaux surviennent au Canada et découlent d'un travail professionnel effectué au Canada. Conformément au Règlement de l'ACPM, l'assistance offerte aux membres est discrétionnaire, et repose sur les faits et les circonstances propres à chaque cas.

Membre traite un non-r?sident

Qu'est-ce qu'un non-résident du Canada?

Aux fins des présents principes d'assistance, un non-résident est :

  • une personne résidant habituellement à l'extérieur du Canada;
  • une personne qui ne vit pas au Canada et qui n'a jamais vécu au Canada;
  • une personne qui réside à l'extérieur du Canada depuis plusieurs années et qui peut avoir une résidence, une carrière ou une famille dans le pays étranger;
  • une personne qui réside habituellement à l'extérieur du Canada, mais qui vient au Canada pour y passer des vacances ou y travailler temporairement.

Qu'est-ce qu'un résident du Canada?

Toute personne vivant au Canada à temps plein serait généralement considérée comme étant un résident du Canada.

Il peut y avoir des occasions où des personnes ne vivant plus au Canada à temps plein pourraient être considérées à titre de résidents du Canada aux fins des présents principes. Des personnes qui, auparavant, résidaient au Canada, mais qui n'y résident plus (pendant 12 mois de l'année) au moment où elles cherchent à obtenir des soins médicaux non urgents au Canada, peuvent être considérées comme entretenant des liens étroits avec le Canada et peuvent donc être considérées à titre de résidents du Canada aux fins des présents principes.

Pour déterminer si une personne entretient des « liens étroits » avec le Canada, il peut être nécessaire de tenir compte des facteurs suivants :

  • Est-ce que cette personne détient la citoyenneté canadienne ou le statut d'immigrant conféré par le gouvernement canadien?
  • Est-ce que cette personne réside au Canada à temps plein pendant qu'elle suit une formation dans un établissement d'enseignement canadien reconnu?
  • Est-ce que cette personne a récemment ou auparavant vécu au Canada pour une période prolongée?
  • Est-ce que cette personne maintient une résidence au Canada?
  • Est-ce que cette personne a de la famille au Canada?
  • Est-ce que cette personne avait déjà une relation médecin-patient établie avec le médecin canadien?
  • Est-ce que cette personne détient une carte d'assurance-maladie valide d'une province ou d'un territoire?

Les membres devraient communiquer avec l'ACPM s'ils ont des doutes quant à l'existence de « liens étroits » entretenus par une personne avec le Canada, étant donné qu'aucun facteur unique ne peut être déterminant.

Poursuites intentées au Canada

  1. Lorsqu'une cause est intentée au Canada (soit par l'entremise des tribunaux, des organismes de réglementation professionnelle ou d'autres tribunaux administratifs d'une province ou d'un territoire du Canada) par un non-résident à l'égard de soins prodigués au Canada, l'Association fournira généralement de l'assistance au membre.

Poursuites intentées à l'extérieur du Canada

  1. Lorsqu'une cause est intentée aux États-Unis ou dans un autre pays étranger (soit par l'entremise des tribunaux, des organismes de réglementation professionnelle ou d'autres tribunaux administratifs d'un état des États-Unis ou d'une autre instance étrangère), l'Association refusera généralement de fournir de l'assistance au membre.
  2. L'Association fournira généralement de l'assistance aux membres qui traitent des patients non résidents dans des circonstances d'extrême urgence ou d'urgence, à condition que :
    1. les soins aient été prodigués au Canada;
    2. le membre ait déployé des efforts raisonnables, dans les circonstances, pour obtenir la signature du formulaire Convention relative aux lois d'application et à la compétence judiciaire considérée acceptable par l'ACPM, lorsque le membre savait ou aurait dû savoir que le patient résidait habituellement à l'extérieur du Canada.
    3. le patient non-résident est au Canada pour des raisons autres que pour obtenir des soins médicaux et il présente des problèmes médicaux inattendus. Cela inclurait par exemple des soins prodigués à des patients qui :
  • présentent un problème médical aigu;
  • sont impliqués dans un accident de la route;
  • se présentent en phase de travail ou pour une complication de grossesse;
  • ont une exacerbation aiguë de problèmes chroniques pendant leur séjour au Canada. Il pourrait être notamment question de patients qui ont besoin de médicaments ou de traitements pour l'asthme, le diabète, des problèmes cardiaques.
  • nécessitent un traitement continu pour une maladie chronique. Il pourrait par exemple s'agir de patients nécessitant une dialyse de routine pour une néphropathie pendant un voyage au Canada;
  • nécessitent le renouvellement d'ordonnances pendant leur séjour au Canada. Les membres ne devraient généralement fournir qu'une quantité suffisante de médicaments pour permettre au patient de retourner dans son pays. Ceci n'inclut pas les patients dont le but premier du séjour au Canada est l'obtention de médicaments.
  1. L'Association peut, à sa discrétion, décider de fournir de l'assistance dans d'autres circonstances exceptionnelles à condition que :
    1. les soins aient été prodigués au Canada;
    2. le membre ait déployé des efforts raisonnables, dans les circonstances, pour obtenir la signature du formulaire Convention relative aux lois d'application et à la compétence judiciaire considérée acceptable par l'ACPM, lorsque le membre savait ou aurait dû savoir que le patient résidait habituellement à l'extérieur du Canada;
    3. les soins ne sont pas raisonnablement offerts dans le pays d'origine du patient. Le membre qui traite au Canada un non-résident devrait obtenir une lettre du médecin traitant dans le pays d'origine, indiquant que les soins ne sont pas raisonnablement offerts dans le pays du patient. Les soins dans de telles circonstances ne sont pas nécessairement urgents ou extrêmement urgents, mais doivent à tout le moins être nécessaires.
  2. L'Association n'envisagera pas d'exercer sa discrétion pour fournir de l'assistance lorsqu'un membre a, directement ou indirectement :
    1. sollicité le traitement d'un patient non résident;
    2. entrepris ou offert d'entreprendre activement le traitement d'un patient non résident;
    3. encouragé la création d'une relation médecin-patient avec un patient non résident.
  3. Aux fins du présent principe directeur, les expressions « solliciter le traitement d'un patient non résident », « entreprendre ou offrir d'entreprendre activement le traitement d'un patient non résident » et « encourager la création d'une relation médecin-patient avec un patient non résident » incluent :
    1. fournir des soins à un patient non résident dans des circonstances où les soins pourraient raisonnablement être fournis à l'extérieur du Canada;
    2. prendre des mesures pour faire de la publicité dans le pays étranger ou faire de la publicité destinée à attirer des patients non résidents (y compris dans un annuaire téléphonique, dans des journaux, dans des revues spécialisées, sur des sites web ou dans tout autre média);
    3. faciliter les démarches préalables au traitement ou celles relatives au suivi dans le pays étranger, ou ces deux démarches;
    4. mentionner les prix de traitements chirurgicaux ou d'autres soins dans la devise du pays étranger dans tout document publicitaire promotionnel.
  4. Dans les causes où elle fournit de l'assistance, l'Association peut, conformément à son pouvoir discrétionnaire général applicable à toutes ces questions, limiter ou refuser de prendre en charge le paiement du montant de tout jugement ou règlement découlant d'une poursuite intentée contre un membre à l'extérieur du Canada.

La Convention relative aux lois d'application et à la compétence judiciaire permet d'établir la compétence judiciaire canadienne pour toute action en justice éventuelle découlant de soins ou de traitements prodigués à des non-résidents.

Les membres voudront probablement expliquer à leurs patients que la Convention relative aux lois d'application et à la compétence judiciaire vise à s'assurer que toute action en justice contre le médecin sera intentée au Canada, où l'assistance de l'ACPM est généralement offerte.

Soins prodigués à l'extérieur du Canada

L'Association refusera généralement de fournir de l'assistance relativement aux soins prodigués à l'extérieur du Canada, peu importe l'endroit où la poursuite est intentée, sous réserve des exceptions suivantes :

  1. L'Association fournira généralement de l'assistance aux membres qui prodiguent des soins à l'extérieur du Canada en bons samaritains.

Dans certains cas, l'Association peut fournir de l'assistance relativement aux problèmes médico-légaux découlant de soins prodigués à l'extérieur du Canada, exception faite du travail effectué aux États-Unis ou dans tout autre pays où s'applique le système juridique américain. Les exemples incluent le travail effectué au sein d'organismes humanitaires et des ambassades; à titre de militaire; et lors de désastres internationaux. Les membres doivent confirmer leur admissibilité à l'assistance auprès de l'Association avant de quitter le Canada.

Soins obstétricaux prodigués à des non-résidentes du Canada

Le membre qui prodigue des soins obstétricaux à une non-résidente et qui, en raison de ces soins, est nommé dans une action en justice intentée au Canada, aura généralement droit à l'assistance de l'ACPM. Toutefois, l'ACPM ne prêtera généralement pas assistance au membre si l'action en justice est intentée à l'extérieur du Canada (dans un pays étranger).

Exceptions concernant les actions en justice intentées dans des pays étrangers

Dans certaines circonstances exceptionnelles, l'ACPM prêtera assistance aux membres qui font l'objet d'actions en justice intentées à l'extérieur du Canada en raison des soins obstétricaux fournis au Canada à une non-résidente. Les exemples suivants illustrent quelques-unes de ces exceptions.

Soins d'urgence ou d'extrême urgence : Les patientes non-résidentes qui se présentent à l'hôpital en travail ou avec des complications de grossesse sont considérées comme des cas d'urgence ou d'extrême urgence. Par conséquent, le membre qui est poursuivi en justice, au Canada ou à l'extérieur du Canada, en raison de soins fournis en pareilles situations sera généralement admissible à l'assistance de l'Association, pourvu qu'il ait déployé des efforts raisonnables, dans les circonstances, pour obtenir de la non-résidente la signature du formulaire Convention relative aux lois d'application et à la compétence judiciaire considérée acceptable par l'ACPM.

Soins prodigués aux mères de « bébés-passeports » : Les « bébés-passeports » sont des enfants nés au Canada de mères qui y séjournent temporairement pour y donner naissance. Étant donné que le Canada considère comme citoyen canadien toute personne née sur son territoire, les enfants nés de mères en séjour temporaire au Canada acquièrent la citoyenneté dès leur naissance avec les avantages qui s'y rattachent. Les mères de ces « bébés-passeports » peuvent appartenir à deux groupes : celles qui se rendent au Canada de façon indépendante et prennent des dispositions pour recevoir des soins de santé une fois arrivées en sol canadien, et celles qui se rendent au Canada, moyennant rétribution à un « organisateur de séjours » en vue de donner naissance au Canada et d'y recevoir des soins de santé.

Les femmes qui séjournent au Canada de façon indépendante et qui reçoivent des soins de santé après leur arrivée demeurent souvent au pays jusqu'à ce qu'elles y accouchent. Par conséquent, le médecin qui néglige de fournir à ces patientes des soins prénatals, même s'il ne s'agit pas de soins véritablement urgents ou d'extrême urgence, accroît les risques pour celles-ci de se retrouver en situation d'urgence ou d'extrême urgence. De ce fait, le membre sera généralement admissible à l'assistance de l'Association, qu'il en résulte une action en justice au Canada ou à l'extérieur du Canada. Le membre doit déployer des efforts raisonnables auprès de la non-résidente pour obtenir la signature du formulaire Convention relative aux lois d'application et à la compétence judiciaire considérée acceptable par l'ACPM.

La situation des femmes qui participent à des séjours organisés en vue de donner naissance au Canada est différente. En pareille circonstance, « l'organisateur du séjour » prend des dispositions pour que la patiente ait accès à des soins de santé avant qu'elle n'arrive au Canada. Les médecins qui s'arrangent avec ces organisateurs pour fournir des soins obstétricaux à ces patientes ont soit directement ou indirectement sollicité le traitement d'une patiente non-résidente, ou encouragé l'établissement d'une relation médecin-patient avec une patiente non-résidente. Par conséquent, en pareille situation, l'Association ne prêtera généralement pas assistance au membre nommé défendeur dans une poursuite intentée à l'extérieur du Canada.

Soins obstétricaux prodigués à des ressortissantes étrangères vivant temporairement au Canada : Les membres peuvent être appelés, par exemple, à traiter les conjointes de joueurs de football américains ou de joueurs de hockey suédois qui vivent au Canada pendant la saison sportive, ou des femmes qui travaillent à contrat au Canada. Dans ces cas, ces femmes ne sont pas des citoyennes canadiennes, mais des résidentes temporaires.

Dans ces circonstances, les membres peuvent leur fournir des soins obstétricaux, sachant qu'ils sont généralement admissibles à l'assistance, qu'ils soient poursuivis au Canada ou dans un pays étranger. Comme la patiente est une résidente temporaire, le membre devrait déployer des efforts raisonnables pour obtenir la signature du formulaire Convention relative aux lois d'application et à la compétence judiciaire considérée acceptable par l'ACPM.

En bref, pour les patientes en obstétrique :

Le membre qui fournit des soins obstétricaux à une patiente non-résidente sera généralement admissible à l'assistance de l'ACPM si :

  • la patiente se présente en travail ou avec une complication de grossesse, circonstances considérées comme des situations d'urgence ou d'extrême urgence;
  • la patiente est susceptible de demeurer au Canada pendant la durée de sa grossesse et jusqu'à la naissance de son enfant, et le membre n'a pas directement ou indirectement sollicité le traitement de cette patiente non-résidente, entrepris activement ou offert d'entreprendre le traitement de cette patiente non-résidente, ou encouragé l'établissement d'une relation médecin-patient avec elle;
  • la patiente réside ou travaille temporairement au Canada, ou les deux, et prévoit retourner dans son pays d'origine.

Le membre qui fournit des soins obstétricaux à une patiente non-résidente ne sera généralement pas admissible à l'assistance de l'ACPM si :

  • la patiente prévoit demeurer au Canada pendant la durée de sa grossesse et jusqu'à la naissance de son enfant, et que le membre a directement ou indirectement sollicité le traitement de la patiente, entrepris activement ou offert d'entreprendre le traitement de la patiente, ou encouragé l'établissement d'une relation médecin-patient avec elle.

Solliciter des occasions d'affaires par l'entremise de sites web étrangers

Si un membre de l'ACPM est poursuivi par un patient dans un pays étranger, et que le membre a sollicité des occasions d'affaires dans ce pays étranger, il n'est pas admissible à l'assistance de l'ACPM.

Solliciter des occasions d'affaires c'est, par exemple, annoncer ses services dans un pays étranger; prendre des arrangements de préconsultation dans un pays étranger (soit seul ou avec un médecin associé); publier sur son propre site web, en devises étrangères, la liste des prix associés à des interventions chirurgicales; avoir un site web sur lequel ne figure aucun avis d'exclusion voulant que son contenu ne s'adresse qu'à un public canadien.

Les membres de l'ACPM qui font de la publicité sur Internet ou dont le site web est relié à des sites étrangers doivent inclure un avis d'exclusion qui pourrait être libellé de la façon suivante :

Ce site est un site web canadien. Son contenu est destiné uniquement aux résidents du Canada.

L'évaluation médicale d'artistes étrangers

Les sociétés de productions cinématographiques peuvent demander à certains médecins canadiens d'effectuer des évaluations médicales indépendantes de leur personnel. Ces évaluations peuvent être exigées afin que les entreprises puissent faire assurer leur personnel, notamment les artistes, dont bon nombre sont établis aux États-Unis. Ces évaluations ne sont en général pas sollicitées et ne sont pas considérées comme une relation traditionnelle médecin-patient. Il s'agit en effet d'évaluations demandées par une tierce partie, et payées par les sociétés de production.

S'il faut arrêter une production parce qu'un artiste n'est plus en mesure de travailler au sein de celle-ci pour cause de maladie, les acteurs, la société de production et l'assureur pourraient alors chercher à récupérer leurs pertes en poursuivant le médecin, alléguant que la perte a été causée par son manquement au devoir de diagnostiquer un état pathologique. Toute personne ou entreprise d'un pays étranger pourrait chercher à obtenir réparation par l'entremise des tribunaux de son pays de résidence. C'est également là un risque qui peut se produire avec les sociétés canadiennes affiliées à des sociétés étrangères.

L'ACPM prêtera normalement assistance à un membre dans le cas de problèmes médico-légaux d'origine canadienne découlant d'un travail professionnel effectué au Canada, mais non lorsque les problèmes surgissent à l'étranger.

L'ACPM conseille aux médecins de demander à la personne soumise à l'évaluation de signer le formulaire Convention relative aux lois d'application et à la compétence judiciaire de sorte que tout litige, ou toute réclamation ou action en justice soit intenté dans la province ou le territoire où exerce le médecin en question. Bien entendu, un tel consentement ne constitue aucune garantie que des actions en justice ne seront pas intentées à l'étranger; il pourra toutefois servir d'argument solide pour rétablir la compétence juridique au Canada.

Pour se protéger contre le risque de litiges dans des pays étrangers, on conseille également aux médecins qui effectuent des évaluations médicales indépendantes auprès d'artistes étrangers, de veiller à :

  • obtenir, par l'entremise d'un courtier, une police d'assurance responsabilité professionnelle qui leur offrira une protection en cas de litige dans un pays étranger, par suite de l'évaluation médicale d'artistes et la rédaction de formulaires d'assurance médicale à leur intention.
  • demander qu'une clause d'indemnisation pour de telles évaluations médicales soit conclue auprès de la société de production comme de la société d'assurance.
  • demander que les sociétés de production et d'assurance concluent une entente exigeant que tout différend, ou toute réclamation ou action en justice soit déposé dans la province où exerce le médecin, conformément aux lois en vigueur dans cette province.

 


AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ : Les renseignements publiés dans le présent document sont destinés uniquement à des fins éducatives. Ils ne constituent pas des conseils professionnels spécifiques de nature médicale ou juridique et n'ont pas pour objet d'établir une « norme de diligence » à l'intention des professionnels des soins de santé canadiens. L'emploi des ressources éducatives de l'ACPM est sujet à ce qui précède et à la totalité du Contrat d'utilisation de l'ACPM.