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Sécurité culturelle


Respecter les patients et leur famille

Les limites de la pratique


Homme en présence de son psychiatre

Les attitudes à l'égard des soins de santé et de la maladie ont une grande influence sur la relation médecin-patient. Les médecins qui sont fermés aux autres cultures peuvent considérer la leur comme prépondérante, alors que ceux qui sont ouverts aux autres cultures tentent de comprendre celles-ci et de prendre en compte les aspects qui peuvent influer sur la prestation de soins de santé sécuritaires et de qualité. Une telle approche encourage les patients à exprimer leurs préférences.

Par exemple, dans la médecine occidentale conventionnelle, le traitement de la dépression passe généralement par une démarche psychothérapeutique qui suppose que le patient dévoilera facilement les difficultés qu'il éprouve. Cette thérapie pourra se heurter à des obstacles importants, par exemple dans le cas d'un patient autochtone, jusqu'à ce que le médecin apprenne que certains membres des Premières Nations doivent participer à une cérémonie de sudation avant d'être prêts à exprimer leurs sentiments.

Certains d'entre nous peuvent se sentir plus ou moins à l'aise en présence de diversité et de différences culturelles, mais en pratiquant avec un état d'esprit monoculturel, on accroît les risques de nature médico-légale.

Bien que les médecins aient droit à leurs croyances personnelles, il existe des règles strictes sur ce qui est acceptable ou non dans la pratique et sur les limites que les médecins doivent respecter.

Toutes les provinces canadiennes ont des lois sur les droits de la personne qui interdisent la discrimination.

Placer le curseur sur chacune des images ci-dessous pour voir quelles sont les caractéristiques qui ne peuvent donner lieu à une discrimination.

Sexe : Le terme « sexe » désigne les caractéristiques biologiques ou physiologiques qui définissent les hommes et les femmes; le « genre » concerne les attitudes, les rôles sociaux et les comportements qu'une société associe à un sexe plutôt qu'à l'autre. Dans certaines lois sur les droits de la personne, la définition de la discrimination fondée sur le sexe inclut le fait qu'une femme soit ou puisse devenir enceinte. Identité du genre : Désigne l'auto-identification d'une personne comme homme, femme ou transgenre. Expression du genre : Façon dont une personne exprime le genre auquel elle appartient (par son habillement ou sa façon de communiquer). Elle ne correspond pas nécessairement à l'identité du genre de la personne ni avec les rôles que société attribue à un genre donné. Orientation sexuelle: Sexe des partenaires envers lesquels une personne éprouve une attirance d'ordre sexuel ou romantique.Croyance: On parle souvent indifféremment de croyance ou de religion; il s'agit d'un système établi et d'une confession incluant les convictions et les rites ou services religieux. La religion et la croyance sont définies de façon subjective. Il ne s'agit pas nécessairement de la croyance en un être ou un dieu suprême et unique; les codes des droits de la personne reconnaissent généralement comme croyances les entités non traditionnelles et non déistes. Ethnicité, race, origines ancestrales et lieu d'origine: La « race » et « l'ethnicité » constituent des notions de sociologie qui se recoupent. La « race », auparavant étroitement liée aux origines ancestrales, classe les personnes en fonction de caractéristiques physiques superficielles, telles que la couleur de la peau et le type de cheveux. L'ethnicité se définit quant à elle par des caractéristiques socioculturelles communes, telles que les origines ancestrales, la langue, la religion et les traditions. L'ethnicité ne représente pas une notion immuable, mais est plutôt définie par la personne concernée elle-même; certaines personnes peuvent, par exemple, s'identifier plus étroitement avec la culture de leur pays d'adoption qu'avec celle de leurs origines ancestrales ou de leur lieu d'origine.Incapacité: Tout degré d'invalidité physique, mentale, liée au développement ou à l'apprentissage, toute déficience ou dysfonction, y compris l'utilisation de dispositifs correctifs, d'appareils ou d'animaux-guides. Âge: Durée de la vie d'une personne jusqu'à aujourd'hui. État matrimonial: Le fait d'être marié, célibataire, veuf, divorcé, séparé ou de vivre en couple sans être marié. Situation de famille: Le fait de se trouver dans une relation parent-enfant. Citoyenneté : Désigne le pays de naissance d'une personne ou celui dont elle a reçu la citoyenneté par naturalisation. Une même personne peut avoir plusieurs citoyennetés.
Orientation sexuelle État matrimonial Croyance Incapacité Sexe Situation de famille Citoyenneté Identité du genre Expression du genre Âge Ethnicité, race, origines ancestrales et lieu d'origine Ethnicité, race, origines ancestrales et lieu d'origine Ethnicité, race, origines ancestrales et lieu d'origine

Médecin qui réfléchit

En général, les médecins n'exercent pas une discrimination délibérée contre certaines personnes ou certains groupes; cependant il peut leur arriver de ne pas comprendre que leurs propres actions peuvent être perçues comme discriminatoires ou qu'elles le sont réellement.

  • Après avoir pris connaissance des cas qui suivent, demandez-vous en quoi le comportement du médecin pouvait être considéré comme discriminatoire. Bien qu'il ne s'agisse pas nécessairement d'actes délibérés de non-respect des droits des patients, dans tous ces cas les patients ont allégué que le médecin avait agi de façon discriminatoire à leur égard.

Cas : Annulation d'un rendez-vous pour une intervention chirurgicale
Chirurgien aux bras croisés

Contexte

Un chirurgien annule le rendez-vous d'un patient séropositif au VIH. Une fois que l'intervention prévue a été pratiquée par un autre chirurgien à la même clinique, le patient dépose plainte auprès de  l'organisme de réglementation (Collège)
Organisme de réglementation :  Organisme chargé de réglementer une profession.

Organisme provincial ou territorial de réglementation de la pratique de la médecine (Collège)

Organisme qui réglemente la pratique de la médecine dans chaque province ou territoire, dans le but de s'assurer que les membres du public reçoivent des soins médicaux de qualité des médecins. Les responsabilités comprennent :

- la délivrance des permis d'exercice de la médecine;
- le maintien des normes de pratique;
- la poursuite d'enquêtes au sujet de plaintes visant des médecins;
- l'offre d'un enseignement correctif aux praticiens qui ont été tenus responsables.

Au Canada, la profession médicale s'autoréglemente. Chaque organisme ou ordre a élaboré un processus d'enquête et une structure de comités afin de prendre des décisions concernant diverses questions et plaintes.
 affirmant que l'annulation constituait un acte discriminatoire en raison de son état médical.

Le premier chirurgien a expliqué au Collège qu'étant donné les risques d'une infection postopératoire, il avait estimé que les interventions chirurgicales pratiquées chez les patients séropositifs au VIH ne devaient être faites qu'en milieu hospitalier, et non dans un service de consultations externes.

Résultat

Le Collège a déterminé que le médecin avait effectivement agi de manière discriminatoire envers le patient en raison de son état médical.

Le Collège a rappelé au chirurgien que les précautions universelles constituaient la façon appropriée de réduire les risques lors d'un contact infectieux possible. Selon le Collège, le patient ne pouvait en aucun cas se voir refuser accès au traitement.

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Cas : Entrevue initiale
Gros plan du bras d'une femme médecin offrant une poignée de main

Contexte

Un omnipraticien a toujours tenu des entrevues initiales avant d'accepter de nouveaux patients.

Une personne ayant assisté à une telle entrevue a déposé une plainte auprès du Collège après s'être vue refusée à titre de patient.

Le médecin a répondu au Collège que ce patient avait de multiples problèmes qui, à son avis, devraient être pris en charge par des spécialistes.

Résultat

Le Collège a déterminé que le médecin avait effectivement agi de manière discriminatoire envers le patient en raison de son état médical.

Le Collège a signalé que l'omnipraticien pouvait prendre en charge l'état général et l'évolution de l'état du patient et obtenir des consultations avec des spécialistes pour tout problème ne relevant pas de sa compétence.

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Cas : Orientation sexuelle
Double symbole de Vénus

Contexte

Un spécialiste en fertilité refuse l'insémination artificielle à un couple homosexuel.

Le couple dépose plainte auprès du tribunal des droits de la personne de la province.

Le spécialiste justifie son refus en expliquant qu'un autre couple homosexuel pour lequel il avait effectué ce type d'intervention l'avait ensuite impliqué dans une action en justice une fois que les conjoints s'étaient séparés.

Résultat

Le tribunal des droits de la personne a déterminé qu'il s'agissait effectivement d'un acte discriminatoire fondé sur l'orientation sexuelle. Il a souligné le fait que le spécialiste offrait sans hésiter ce service aux couples hétérosexuels malgré le fait que leur relation pouvait tout aussi bien prendre fin et engendrer un litige.
Précédente
Suivante

Avant de rejeter la demande d'une personne qui souhaite devenir votre patient ou recevoir un certain traitement, demandez-vous si ce refus pourrait être perçu comme discriminatoire.

  • Pour pouvoir démontrer que vous avez fait preuve de diligence raisonnable, documentez les motifs de votre décision ainsi que tout échange verbal avec le patient. Les plaintes adressées à un organisme de réglementation (Collège) sont généralement examinées à la lumière de l'article 17 du Code de déontologie de l'Association médicale canadienne qui se lit comme suit :
« Dans la prestation des services médicaux, n'exercer de discrimination envers aucun patient en raison, notamment, de son âge, son sexe, son état civil, son état de santé, son origine nationale ou ethnique, son incapacité physique ou mentale, son affiliation politique, sa race, sa religion, son orientation sexuelle ou sa situation socio-économique. Cette disposition ne prive pas le médecin du droit de refuser un patient pour des raisons légitimes. »