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Leçons médico-légales


Tirées des dossiers de l'ACPM

Risques médico-légaux possibles pour les équipes


Maillet et stéthoscope sur une table Alors que les équipes assurent la prestation des soins, chaque membre de l'équipe doit avoir la certitude de la responsabilité et de la responsabilisation en fonction de son champ d'exercice si un patient subit un préjudice.

Les membres individuels d'une équipe doivent avoir en tout temps une protection adéquate en matière de responsabilité professionnelle.

Si les équipes ne peuvent répondre aux questions suivantes, elles peuvent poser un risque clinique important pour les patients et accroître ainsi le risque médico-légal de chacun des professionnels :

  • Quels sont les résultats escomptés pour la santé du patient?
  • Le patient fait-il partie intégrante de l'équipe?
  • Comment l'équipe compte-elle gérer les attentes des patients et répondre à leurs inquiétudes?
  • Les rôles et les responsabilités des membres individuels de l'équipe sont-ils clairement définis, fondés sur leur champ d'exercice et sur les connaissances, compétences et capacités de chaque personne?
  • Est-ce que tous les membres de l'équipe connaissent leurs rôles respectifs et ceux des autres membres de l'équipe?
  • Comment sont prises les décisions? Qui est responsable – et redevable – des décisions concernant la prestation des soins?
  • Existe-t-il un mécanisme d'assurance de la qualité pour surveiller le fonctionnement de l'équipe et des résultats cliniques?
  • Existe-t-il une politique et un cadre de procédures visant à définir et à soutenir l'équipe?
  • Est-ce que l'équipe possède des ressources suffisantes pour atteindre les résultats cliniques visés?
  • Qui coordonne les soins, gère l'équipe et veille à une communication efficiente et efficace entre les membres de l'équipe et avec les autres équipes?