Obligations et responsabilités

Les attentes vis-à-vis des médecins

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Une communication efficace : la base des partenariats réciproques
Demandes des médias : facteurs à considérer en cas de demande d’entrevue
Facteurs à considérer par les médecins en cas de demande d’entrevue.
Le soutien aux collègues qui affrontent des problèmes médico-légaux, parlons-en!
Le présent article vise à fournir des conseils aux médecins qui veulent offrir un soutien émotionnel à leurs collègues sans accroître leur risque médico-légal.
Médecine d’urgence : optimisez la tenue de vos dossiers
Renforcement des exigences en matière de protection des renseignements personnels : ce que les médecins doivent savoir
Aperçu des changements apportés par les gouvernements fédéral et provinciaux aux lois sur la protection des renseignements personnels
Dix conseils pour intégrer les médias sociaux dans la pratique
Conseils aux médecins pour une utilisation des médias sociaux qui tienne compte des risques médico-légaux.
Transcription numérique fondée sur l’intelligence artificielle (IA) : réponses aux questions fréquemment posées
Réponses aux questions fréquemment posées par les médecins au sujet de l’utilisation des assistants d’IA
AI Scribes: Answers to frequently asked questions
Answers to questions physicians have been asking about the use of AI scribe services
Raisonnement clinique : conséquences des biais
Enregistrement des rencontres cliniques : ce que les médecins doivent savoir
Quand des médecins veulent enregistrer une rencontre clinique, ils doivent d’abord obtenir le consentement explicite des patients et mettre en place des mesures de sécurité propres à assurer la confidentialité.
L’hyperbilirubinémie grave à la naissance : six points importants à prendre en considération
A review of the precautions that physicians can take to address the risk of sever jaundice in newborns.
Animaux de soutien émotionnel
Cet article présente des conseils aux médecins qui reçoivent des patients accompagnés d’un animal de soutien émotionnel ou qui leur demandent de leur prescrire un animal de soutien émotionnel.
Certificats médicaux : démêler le vrai du faux
Que faire si on vous demande de vérifier l’authenticité d’un certificat médical?
« Il y a quelque chose que vous devriez savoir à propos de votre patient… » – La gestion des renseignements collatéraux
Cet article porte sur la notion de renseignements collatéraux sur les patients; il renferme des conseils pour les médecins qui se demandent comment traiter ce type d’information.
Les retards dans le diagnostic du sepsis
Ce compte-rendu vulgarisé d’une étude de l’ACPM sur le sepsis publiée en 2023 renferme des messages clés et des conseils pour les médecins.
Télécopie et protection des renseignements personnels : dix façons de limiter les risques dans votre pratique
Moyens suggérés aux médecins pour réduire le risque d’atteinte à la vie privée lorsque des renseignements personnels sur les patientes et patients sont transmis par télécopieur.
L’obtention de soins à l’étranger
Advice for Canadian doctors when their patients seek healthcare outside of Canada as medical tourists.
Dois-je divulguer ces renseignements?
Cet article explique aux médecins comment réagir quand on leur demande de fournir des renseignements sur un ou une prestataire de soins
Quand des patients sont impossibles à joindre
Conseils à l’intention des médecins qui ne parviennent pas à joindre une patiente ou un patient
Patients sous opioïdes à usage chronique : cinq faits importants à considérer
Cet article présente un aperçu des principaux aspects médico-légaux que les médecins doivent prendre en compte quand ils traitent des patients prenant des opioïdes à usage chronique.
Obligation de signaler
Devoir de diligence
Médecine esthétique : trois particularités médico-légales importantes
Principaux facteurs dont les médecins doivent tenir compte lorsqu’ils réalisent des interventions esthétiques.
Cinq éléments à considérer en présence d’un déclin de la fonction cognitive
Un article destiné aux médecins qui traitent des patients présentant un déclin de la fonction cognitive.
Devriez-vous vérifier si la personne sous vos soins est enceinte?
Conseils à l’intention des médecins sur la façon d’aborder la possibilité d’une grossesse au moment de préparer une personne qui doit subir une intervention présentant un danger.
Manquement à l’obligation de confidentialité
Diagnostic erroné aux urgences
Traitement de plusieurs membres d’une même famille
Conséquences de la rage au volant
Dépassement des limites dans les soins
Perte de conscience situationnelle
Préjudice durant les soins
Chirurgie du mauvais côté
Aggravation d’une douleur thoracique
Travailler dans un milieu aux ressources limitées
Consultation confuse
Évaluation d’une douleur abdominale par téléphone
Absence de consentement préopératoire
Consignation au dossier des instructions préalables au congé
Tenue des dossiers : discussions préalables au consentement
Retard dans le diagnostic d’un infarctus du myocarde
Analgésie postopératoire
Plan de sécurité : surveillance visant à déceler les signes de toxicité d’un médicament
Déléguer en toute sécurité : conditions requises
Sommaire des principaux principes en matière de délégation sécuritaire.
L’effet du vieillissement chez les médecins : maintien des compétences et exercice sécuritaire
À mesure qu’ils vieillissent ou que leur fonction cognitive ou santé diminue, les médecins doivent savoir quelles sont les exigences établies par leur Collège et connaître leurs aptitudes et leurs limites potentielles quant à la prestation de soins sécuritaires.
Des réponses à vos questions : prestation de services d’avortement à des personnes ne résidant pas au Canada
Des réponses à d’importantes questions sur la prestation de services d’avortement à des personnes résidant aux États-Unis, à la suite de l’invalidation de l’arrêt Roe c. Wade
Dans quels cas peut-on donner accès au dossier médical d’une personne décédée?
Facteurs à considérer au moment de répondre à une demande d’accès au dossier médical d’une personne décédée.
Les temps d’attente en contexte de pénurie de ressources
Lettres, formulaires et rapports médicaux
Évaluation de l’aptitude à participer à des activités : les risques associés aux formulaires
Voici un aperçu de la façon de réduire vos risques médico-légaux lorsque vous remplissez des formulaires d’aptitude à participer à des activités.
Les incidents touchant de multiples patients
Directives pour la divulgation d’un incident préjudiciable touchant plusieurs patients.
Menaces à la cybersécurité : savez-vous comment y faire face?
Comment les médecins peuvent-ils contribuer à protéger leurs systèmes de technologie de l’information contre les menaces à la cybersécurité, et que devraient-ils faire en cas d’incident de cybersécurité.
Médecines complémentaires et parallèles : quels sont les enjeux médico-légaux?
Au moment de prodiguer ou de recommander un traitement de médecine complémentaire ou parallèle, les médecins doivent tenir compte de leurs obligations professionnelles et connaître les risques médico-légaux associés à ce type de traitement.
L’autonomie professionnelle, le champ d’exercice et les soins concertés en obstétrique
Conflits interprofessionnels en obstétrique
Communication interprofessionnelle en obstétrique
Politiques hospitalières – quand les professionnels de la santé ont des opinions divergentes en obstétrique
Priorités concurrentes et conscience situationnelle de l’équipe en obstétrique
L’utilisation judicieuse des guides de pratique clinique
Bien que les guides de pratique clinique fiables n’établissent pas nécessairement la norme de pratique, ils favorisent la prestation de soins de qualité, et il peut être utile de les respecter.
Oubli d’un corps étranger au cours d’une opération : comment limiter les risques?
Cet article contient une analyse des dossiers médico-légaux de l’ACPM ayant trait à des corps étrangers laissés par inadvertance dans une plaie ou une cavité corporelle au cours d’une intervention chirurgicale; il propose en outre des stratégies pour limiter les risques que cette situation se produise.
Parcours chirurgical des patients : trois stratégies pour améliorer l’approche communicationnelle
Une analyse des dossiers médico-légaux de l’ACPM a permis de relever des occasions, pour les médecins, d’améliorer leurs communications et la coordination des soins dans le cas des patients devant subir une chirurgie non urgente exigeant une hospitalisation.
Continuité des soins : éviter que les patients passent entre les mailles du filet
Les Collèges définissent les exigences en matière de continuité des soins, et les médecins peuvent favoriser la continuité des soins lorsqu’ils connaissent leurs obligations professionnelles, qu’ils mettent en place les systèmes nécessaires pour assurer la gestion des examens, les transferts de patients ainsi que la disponibilité et la responsabilité de garde des médecins.
Congé éclairé
Protection des renseignements personnels et confidentialité
Communication inefficace au sein d'une équipe
Transfert en cabinet
Manque d'assertivité lors d'une erreur de dosage
Transfert effectué à l'hôpital par un résident
Demande d'une patiente pour remplir un formulaire
Lettres, formulaires et rapports médicaux
Consentement éclairé
Examen d'une mineure mature
Documentation de conseils fournis au téléphone
Tenue des dossiers : Principes de la tenue de dossiers médicaux
Résoudre les conflits entre professionnels de la santé
Un aperçu des stratégies de communication que les médecins peuvent mettre à profit pour résoudre les conflits qui les opposent à des collègues ou à d’autres professionnels de la santé.
Analyse des risques liés aux médicaments
Activité en rotation portant sur la divulgation
Réflexions sur la communication
Omission du résultat d'une mammographie
Omission du résultat d'une biopsie
Un diagnostic vite fait
Une chute dans la baignoire
Réflexions sur les facteurs humains
Une échappée belle en salle d'opération
Réduire les risques lors d'une chirurgie : Utilisation d'une liste de vérification
Première journée au bureau
Délégation et supervision
Respect des limites : Patient reconnaissant
Réflexions sur le professionnalisme
Explorer les barrières culturelles - 2
Explorer les barrières culturelles - 1
Réflexions sur les équipes
Réflexions sur la sécurité des patients
Questions de jugement
La documentation racontée par une avocate
Réflexions sur la gestion des risques
La fatigue chez les médecins
Bien que la fatigue puisse nuire au rendement individuel des médecins, le fait d’appliquer des approches systématiques et normalisées au travail d’équipe et à la communication peut aider à faire en sorte qu’elle ne compromette pas la sécurité des patients.
Portails-patients – Éléments à considérer en matière de sécurité et de gestion du risque médico-légal
Mesures que peuvent prendre les médecins pour limiter les risques liés à l’utilisation des portails-patients pour communiquer de l’information clinique aux patients.
Négligence et responsabilité civile
Négligence et responsabilité civile

AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ : Les renseignements publiés dans le présent document sont destinés uniquement à des fins éducatives. Ils ne constituent pas des conseils professionnels spécifiques de nature médicale ou juridique et n’ont pas pour objet d’établir une « norme de diligence » à l’intention des professionnels des soins de santé canadiens. L’emploi des ressources éducatives de l’ACPM est sujet à ce qui précède et à la totalité du Contrat d’utilisation de l’ACPM.